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Marques déposées par l'association loi 1901 CODEVER
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L'OBSERVATOIRE DES CHEMINS
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'OBSERVATOIRE DES CHEMINS
CODEVER ASSOCIATION LOI 1901 CODEVER

Numéro de dépôt :
3572859
Date de dépôt :
25/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/04/2018
L\'OBSERVATOIRE DES CHEMINS de CODEVER

Présentation de la marque L'OBSERVATOIRE DES CHEMINS

Déposée le 25 avril 2008 par l'association loi 1901 CODEVER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'OBSERVATOIRE DES CHEMINS »

Le déposant est l'association loi 1901 CODEVER domicilié(e) BP 15,89120 CHARNY - 89120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 138 869 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CODEVER domicilié(e) 0 BP 15,89120 CHARNY - 89120 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'OBSERVATOIRE DES CHEMINS est expirée depuis le 25 avril 2018.

CODEVER a également déposé les autres marques suivantes : ASSEZ D'INTOLERANCE, CIRCULER EST UN DROIT , CODEVER COLLECTIF DE DEFENSE DES LOISIRS VERTS , www.journeedeschemins.fr Journées des Chemins , codeVer collectif de défense des loisirs verts , CODEVER ATTITUDE , JOURNEE NATIONALE DES CHEMINS , L'OBSERVATOIRE DES CHEMINS , CODEVER WWW.CODEVER.FR ASSEZ D'INTOLERANCE CIRCULER EST UN DROIT collectif DE DEFENSE DES LOISIRS VERTS


CODEVER ASSOCIATION LOI 1901 CODEVER - BP 15,89120 CHARNY - 89120 - France - SIREN 404138869


CODEVER - 0 BP 15,89120 CHARNY - 89120 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-40

Publication - Publication le 6 juin 2008 au BOPI 2008-23

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.